Eléments de contenu :

Ce document est une enquête publique articulée autour de plusieurs parties illustrée par des cartes, des photographies et des graphiques ::

- Pièce A - Objet de l’enquête et informations juridiques et administratives :
1. Objet et conditions de l’enquête
2. Insertion de l’enquête dans la procédure administrative relative à l’opération
3. Lors de la Déclaration d’Utilité Publique
4. Au-delà de la Déclaration d’Utilité Publique
5. Après la mise en service
6. Les textes régissant l’enquête

- Pièce B - Situation du projet

- Pièce C - Notice :
1. Notice explicative
2. Caractéristiques principales de la solution retenue
3. Conditions d’exploitation des voies
4. Appréciation sommaire des dépenses

- Pièce D - Plan général des travaux

- Pièce E - Etude d’impact :
1. Préambule
2. Analyse de l’état initial du site et de son environnement
3. Raisons pour lesquelles, parmi les partis envisagés, le projet présenté à l’enquête a été retenu notamment du point de vue de l’environnement
4. Analyse détaillée des impacts du projet soumis à l’enquête sur l’environnement et propositions de mesures d’insertion (phase travaux et mise en route)
5. Analyse des méthodes utilisées et des difficultés rencontrées

- Pièce F - Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols de Charroux