La biodiversité en Poitou-Charentes

     

Principe hiérarchique de la séquence ERC

La séquence ERC s’applique dans son ordre d’énumération : il s’agit d’abord d’éviter au maximum les impacts d’un projet aménagement, puis de les réduire et enfin de les compenser. Le schéma ci-dessous offre une description simplifiée des étapes d’application de la séquence ERC et du bilan écologique recherché.

Bilan écologique attendu suite à l’application de la séquence ERC (Théma, mars 2017).

En premier lieu, la séquence ERC doit permettre d’éviter au maximum les impacts du projet. D’après les lignes directrices nationales (voir l’article « Cadre national pour la conception, l’application et le suivi des mesures ERC »), il est possible de distinguer trois types de mesures d’évitement : l’évitement lors du choix d’opportunité (« ne pas faire » ou « faire moins »), l’évitement géographique (« faire ailleurs ») et l’évitement technique (« faire autrement »).

Exemple de mesure d’évitement géographique : modification du tracé d’une route pour éviter un site Natura 2000.

Puis, si les impacts négatifs sur l’environnement n’ont pu être totalement supprimés, il convient de mettre en place des mesures visant à réduire les impacts résiduels négatifs, en phase chantier ou en phase d’exploitation.

Exemple de mesure de réduction : installation de passages à faune sauvage pour réduire l’effet de coupure d’un ouvrage sur les déplacements de grands mammifères Mammifère Classe de vertébrés supérieurs homéothermes ("à température constante"), portant des mamelles. .

Enfin, si les impacts n’ont pu être suffisamment évités ou réduits, l’étape de compensation s’applique. L’objectif des mesures compensatoires est d’apporter une contrepartie positive. Les mesures compensatoires pour la biodiversité doivent délivrer des gains écologiques au moins aussi élevés que les pertes dues à l’installation du projet, pour atteindre un objectif d’« absence de perte nette ».

Exemple de mesure compensatoire : restauration d’une lande dégradée en une lande en bon état de conservation.

Par ailleurs, les maîtres d’ouvrage peuvent aussi proposer des mesures d’accompagnement, qui en règle générale ne s’inscrivent pas dans un cadre réglementaire ou législatif obligatoire, mais qui peuvent renforcer la pertinence et l’efficacité des mesures ERC.

Exemple de mesure d’accompagnement : financement d’un programme d’amélioration des connaissances sur une espèce Espèce Groupe d’individus qui ont la possibilité de se reproduire entre eux dans la nature et dont la descendance est fertile. .

La séquence ERC s’applique aux projets et aux plans et programmes soumis à évaluation environnementale ainsi qu’aux projets soumis à diverses procédures au titre du code de l’environnement (autorisation environnementale, dérogation à la protection des espèces, évaluation des incidences Natura 2000, etc.).

Enfin, la séquence ERC s’applique à l’ensemble des thématiques environnementales (biodiversité, mais aussi sols, eau, air, climat, nuisances, etc.).

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